Commons:Droit d'auteur par territoire/Saint-Pierre-et-Miquelon
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Saint-Pierre et Miquelon est un territoire autonome et une collectivité d'outremer française. Elle se situe dans l'océan Atlantique nord-ouest, près de la province canadienne de Terre-Neuve-et-Labrador.
Les mêmes lois sur le droit d'auteur s'appliquent que dans le reste de la France.
Bandeaux de licence
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Monnaie
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Liberté de panorama
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Timbres postaux
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#Timbres postaux
Voir aussi
Références
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