Commons:Timbres postaux/Afrique

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Timbres postaux
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Cette page donne un aperçu des règles de copyright pour les timbres postaux dans différents pays ou territoires d’Afrique. Il est "inclus" à partir de sections de page individuelles donnant les règles pour chaque pays ou territoire.

Pays d’Afrique

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COM:South Africa

Afrique du Sud

: les timbres postaux sud-africains de plus de 50 ans (publiés avant le 1^er janvier 1974) se trouvent dans le domaine public, utilisez {{PD-SAGov}}

Voir aussi : Category:Stamps of South Africa

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COM:Algeria

Algérie

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COM:Angola

Angola

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COM:Benin

Bénin

Aucune information disponible

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COM:Botswana

Botswana

Aucune information disponible

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COM:Burkina Faso

Burkina Faso

Aucune information disponible

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COM:Burundi

Burundi

Non libre - Les timbres ne sont pas inclus parmi les types d’œuvres pour lesquelles le droit d’auteur ne s’applique pas^{[Act 1/021 2005 Article 7]}.

Si l'auteur est connu, un timbre serait protégé du vivant de l'auteur plus 50 ans^{[Act 1/021 2005 Article 58]}. Sinon, en tant qu’œuvre anonyme ou collective, il serait protégé pendant 50 ans à compter de sa publication^{[Act 1/021 2005 Article 60–61]}.

Voir aussi : Category:Stamps of Burundi

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COM:Cameroon

Cameroun

Aucune information disponible
Voir aussi : Category:Stamps of Cameroon

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COM:Cape Verde

Cap-Vert

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Voir aussi : Category:Stamps of Cape Verde

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COM:Comoros

Comores

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Voir aussi : Category:Stamps of Comoros

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COM:Côte d'Ivoire

Côte d'Ivoire

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Voir aussi : Category:Stamps of Côte d'Ivoire

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COM:Djibouti

Djibouti

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COM:Egypt

Égypte

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Voir aussi : Category:Stamps of Egypt

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COM:Eritrea

Érythrée

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Voir aussi : Category:Stamps of Eritrea

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COM:Eswatini

Eswatini

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COM:Ethiopia

Éthiopie

. Il n'existe pas de lois spécifique concernant le statut vis-à-vis des droits d'auteur pour les timbres postaux. Les timbres éthiopiens tombent dans le domaine public 50 ans après la date d'émission, en vertu de la Proclamation sur la protection du droit d'auteur et des droits voisins n°410/2004, qui stipule que "les droits économiques appartiennent à l'auteur de son vivant et à ses héritiers ou légataires pendant cinquante ans à partir de la mort de l'auteur" (Art. 20) et que "les droits économiques relatifs à une œuvre audiovisuelle sont protégés pendant cinquante ans à partir de la date de la création de l’œuvre ou de la communication de l’œuvre au public, en prenant la plus tardive de ces dates."

Voir aussi : Category:Stamps of Ethiopia

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COM:Gabon

Gabon

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Voir aussi : Category:Stamps of Gabon

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COM:Gambia

Gambie

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Voir aussi : Category:Stamps of Gambia

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COM:Ghana

Ghana

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COM:Guinea

Guinée

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COM:Equatorial Guinea

Guinée équatoriale

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Voir aussi : Category:Stamps of Equatorial Guinea

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COM:Guinea-Bissau

Guinée-Bissau

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Voir aussi : Category:Stamps of Guinea-Bissau

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COM:Kenya

Kenya

. Le Copyright Act de 1966 stipule que "toute œuvre éligible aux droits d'auteur, qui a été créée pour répondre à une commande du gouvernement" est protégée par des droits d'auteur "jusqu'à la fin d'une période de cinquante ans à partir de la fin de l'année où elle a été publiée pour la première fois" [1]. Pour les timbres postaux publiés avant le 1^er janvier 1974, utilisez {{PD-Kenya|1}}.

(si antérieur à décembre 1965), selon {{PD-UKGov}}

Voir aussi : Category:Stamps of Kenya

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COM:Lesotho

Lesotho

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Voir aussi : Category:Stamps of Lesotho

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COM:Liberia

Liberia

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COM:Libya

Libye

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COM:Madagascar

Madagascar

Aucune information disponible
Voir aussi : Category:Stamps of Madagascar

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COM:Malawi

Malawi

En vertu de la loi sur le droit d'auteur de 2016 du Malawi, la durée des droits d'auteur sur les œuvres du gouvernement sont de 50 ans à partir de la date de la première publication et pour les œuvres d'auteurs individuels, du vivant de l'auteur plus cinquante ans^{[26/2016 Section 35(1a),(1e)]}. Dans la mesure où les premiers timbres postaux du Malawi ont été émis le 6 juillet 1964, le plus ancien des timbres du Malawi n'est tombé dans le domaine public qu'en 2015 (et même alors seulement si l’œuvre d'art représentée sur le timbre postal est une œuvre du gouvernement).

Voir aussi : Category:Stamps of Malawi

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COM:Mali

Mali

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Voir aussi : Category:Stamps of Mali

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COM:Mauritania

Mauritanie

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Voir aussi : Category:Stamps of Mauritania

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COM:Mauritius

Maurice

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Voir aussi : Category:Stamps of Mauritius

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COM:Morocco

Maroc

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COM:Mozambique

Mozambique

- La loi sur les droits d'auteur du Mozambique instituée en 2001 stipule que les droits d'auteur subsistent pendant 70 ans suivant l'achèvement pour les "œuvres d'arts appliqués", qui semblent concerner les timbres postaux.

Voir aussi : Category:Stamps of Mozambique

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COM:Namibia

Namibie

En vertu de la Loi sur la protection des droits d'auteur et des droits voisins n°6 de 1994, les droits d'auteur sur une œuvre produite par le gouvernement sont détenus par l'État, et son effectifs pendant une période de 50 ans après leur publication [6/1994 Section 6(5)]. La poste namibienne était initialement un département du Ministère du Travail, des Transports et des Communications du gouvernement, et devenu la Namibia Post Ltd, ou NamPost en 1992. Avant son indépendance, le 12 juin 1968, le bandeau {{PD-SAGov}} peut être utilisé.
Voir aussi : Category:Stamps of Namibia

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COM:Niger

Niger

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COM:Nigeria

Nigeria

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COM:Uganda

Ouganda

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COM:Central African Republic

République centrafricaine

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COM:Democratic Republic of the Congo

République démocratique du Congo

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COM:Republic of the Congo

République du Congo

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COM:Rwanda

Rwanda

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Voir aussi : Category:Stamps of Rwanda

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COM:São Tomé and Príncipe

Sao Tomé-et-Principe

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Voir aussi : Category:Stamps of São Tomé and Príncipe

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COM:Senegal

Sénégal

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Voir aussi : Category:Stamps of Senegal

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COM:Seychelles

Seychelles

Avant juin 1976

- Utilisez le modèle {{PD-UKGov}}. Les Seychelles étaient une colonie britannique jusqu'à juin 1976 ; ses timbres postaux de l'époque coloniale sont couverts par le "droit d'auteur de la Couronne", qui expire après 50 ans et fait tomber les timbres postaux dans le domaine public (voir droit d'auteur de la Couronne [en anglais] et {{PD-UKGov}}).

Avant 1999

- Utilisez le modèle {{PD-Seychelles}}.

Après 1999

- Les timbres postaux publiés pour la première fois il y a au moins 25 ans ne sont pas dans le domaine public, et ne devraient pas êtretéléversés.

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COM:Sierra Leone

Reconnaissance limitée

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COM:Ambazonia

Autres territoires

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COM:Bir Tawil

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COM:Mayotte

Mayotte

Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#Timbres postaux

Voir aussi : Category:Stamps of Mayotte

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COM:Melilla

situé partiellement en Afrique

Timbres postaux
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Reconnaissance limitée

Autres territoires

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