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Timbres postaux
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Cette page donne un aperçu des règles de copyright pour les timbres postaux dans différentes unions et anciens pays. Elle est "incluse" à partir de sections de page individuelles donnant les règles pour chaque pays ou territoire.

Unions

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COM:Andean Community

Communauté andine des Nations

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COM:United Nations

Organisation des Nations unies

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COM:European Union

Union européenne

Aucune information disponible

Anciens pays

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COM:Ottoman Empire

Empire ottoman

 : utilisez {{PD-Ottoman}}.

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COM:Manchukuo

Mandchoukouo

 : utilisez {{PD-Manchukuo-stamps}}.

Comme la Chine a toujours revendiqué la Chine du nord-est sans reconnaître le Mandchoukouo, tous droit d'auteur sur des timbres postaux du Mandchoukouo devrait avoir expiré au plus tard le 1^er janvier 1996. La Chine limite les droits d'auteur pour les entreprises à une durée de 50 ans à partir de la publication, et les concepteurs des timbres ne sont plus connus.

Voir aussi : Category:Stamps of Manchukuo

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COM:Czechoslovakia

Tchécoslovaquie

Les timbres postaux de la Tchécoslovaquie (publiés entre 1918 et 1939 et entre 1945 et 1992) sont protégés par des droits d'auteur pendant 70 ans après la mort des deux auteurs : le graveur et le graphiste (voir un aperçu des artistes) Les timbres émis avant 1922 se trouvent dans le domaine public, à l'exception du portrait de TGM et Dove.

Voir aussi : Category:Stamps of Czechoslovakia

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COM:Soviet Union

Union soviétique

 : utilisez {{PD-RU-exempt|stamps}}

Depuis, en vertu des traités inter-gouvernementaux et internationaux, la Fédération russe est le successeur juridique de la Russian Soviet Federative Socialist Republic et de l'Union des républiques socialistes soviétiques, le bandeau {{PD-RU-exempt}} (veuillez consulter la section "Russie" plus haut) s'applique également aux images des timbres postaux, des enveloppes et des cartes postales timbrées (entiers postaux) de la RSFSR et de l'URSS.

Texte inclus depuis
COM:Free City of Danzig

Ville libre de Dantzig

Aucune information disponible

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COM:Yugoslavia

Yougoslavie

Aucune information disponible
Voir aussi : Category:Stamps of Yugoslavia

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