Commons:Monnaie/Afrique

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Monnaie
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Cette page donne un aperçu des règles du droit d’auteur en matière de monnaie dans différents pays ou territoires d’Afrique. Il est "inclus" à partir de sections de page individuelles donnant les règles pour chaque territoire. Il comprend les pages pour lesquelles aucune règle n'a été définie.

Pays d’Afrique

Texte inclus depuis
COM:CUR South Africa

Afrique du Sud

Non applicable : les droits d'auteur sur les dessins des billets de banque et des pièces de monnaie de l'Afrique du Sud sont détenus par la Banque de réserve de l'Afrique du Sud. Leur document "Politique de reproduction d'images de monnaie d'Afrique du Sud (en anglais)" définit la politique de la banque en matière de reproduction de billets de banque et de pièces de monnaie sud-africains. En bref, seul les médias d'information peuvent produire de telles images et ceci seulement en raison de contraintes temporelles concernant l'obtention d'autorisations formelles. En vertu de la Loi sur le droit d'auteur de 1978, de tels droits d'auteur sont effectifs pendant 50 ans.

Texte inclus depuis
COM:CUR Algeria

Algérie

Non libre pour la monnaie émise par le Banque d'Algérie. Selon la loi algérienne de 2003 sur le droit d'auteur,

Les œuvres de l’État rendues licitement accessibles au public peuvent être librement utilisées à des fins non lucratives, sous réserve du respect de l’intégrité de l’œuvre et de l’indication de la source. Il est entendu par œuvres de l’État, au sens du présent article, les œuvres produites et publiées par les différents organes de l’État, des collectivités locales et les établissements publics à caractère administratif^{[Loi de 2003, Art.9]}.

La restriction non commerciale rend aussi bien les pièces que les billets incompatibles avec la politique de licence de Commons. Cela ne s'applique pas aux billets et pièces émis par la Banque d'Algérie (jusqu'en 1958), car ce n'était pas un organe officiel de l’État algérien actuel. Le statut des droits d'auteur de cette devise est actuellement indéterminé.

Texte inclus depuis
COM:CUR Angola

Angola

Non libre : pas d'exceptions pour la monnaie dans la loi angolaise sur les droits d'auteur.

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COM:CUR Benin

Bénin

Unsure West African CFA franc used in Benin has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law^[1], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Voir aussi : COM:CUR France

Texte inclus depuis
COM:CUR Botswana

Botswana

Aucune information disponible

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COM:CUR Burkina Faso

Burkina Faso

Raccourci

COM:CUR Burkina Faso

Voir aussi : Commons:Monnaie

Unsure West African CFA franc used in Burkina Faso has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law^[2], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Burundi

Aucune information disponible

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COM:CUR Cameroon

Cameroun

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

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COM:CUR Cape Verde

Cap-Vert

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Comoros

Comores

Aucune information disponible

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COM:CUR Côte d'Ivoire

Côte d'Ivoire

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Djibouti

Djibouti

Aucune information disponible

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COM:CUR Egypt

Égypte

- En vertu de la Loi n°82 de 2002 sur la protection des droits de la propriété intellectuelle : "[la protection du droit d'auteur] ne couvre pas ce qui suit : les documents officiels, quelle que soit leur langue d'origine ou celle dans laquelle ils sont traduits, comme les lois, les règlements, les résolutions et les décisions, les conventions internationales, les décisions de justice, les sentences arbitrales et les décisions de comités administratifs disposant d'une compétence judiciaire"^{[82/2002 Article 141]}.

Texte inclus depuis
COM:CUR Eritrea

Érythrée

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Eswatini

Eswatini

Aucune information disponible

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COM:CUR Ethiopia

Éthiopie

Pas d'accord. La loi éthiopienne sur le droit droit d'auteur exempte "tout texte officiel d'une nature législative, administrative ou juridique, ainsi que leurs traductions officielles"^{[410/2004 Article 5(b)]}. Le terme "texte officiel" ne semble pas comprendre les billets de banque. Veuillez remarque que, en mai 2016, l’Éthiopie n'était pas membre de la Convention de Berne, ce qui fait que les billets de banque éthiopiens ne sont pas protégés par la loi des États-Unis sur le droit d'auteur. Cependant, la politique de Commons est que les œuvres doivent être libres États-Unis et dans le pays d'origine.

Texte inclus depuis
COM:CUR Gabon

Gabon

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc used in Gabon, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

See also: COM:CUR Cameroon

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COM:CUR Gambia

Gambie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Ghana

Ghana

Aucune information disponible

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COM:CUR Guinea

Guinée

Aucune information disponible

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COM:CUR Equatorial Guinea

Guinée équatoriale

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc used in Equatorial Guinea, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

See also: COM:CUR Cameroon

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COM:CUR Guinea-Bissau

Guinée-Bissau

Unsure West African CFA franc used in Guinea-Bissau has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law^[3], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Voir aussi : COM:CUR France

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COM:CUR Kenya

Kenya

Aucune information disponible

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COM:CUR Lesotho

Lesotho

Aucune information disponible

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COM:CUR Liberia

Liberia

Aucune information disponible

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COM:CUR Libya

Libye

Aucune information disponible

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COM:CUR Madagascar

Madagascar

Aucune information disponible

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COM:CUR Malawi

Malawi

Aucune information disponible

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COM:CUR Mali

Mali

Raccourci

COM:CUR Mali

Voir aussi : Commons:Monnaie

Unsure West African CFA franc used in Mali has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law ^[4], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Voir aussi : COM:CUR France

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COM:CUR Mauritania

Mauritanie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Mauritius

Maurice

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Morocco

Maroc

Aucune information disponible

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COM:CUR Mozambique

Mozambique

Non libre. Selon la loi n°4/2001 du 27 février 2001, il n'existe pas d'exceptions à la protection par les droits d'auteur d’œuvres qui se trouvent déjà dans le domaine public. Les billets de banque n'entrent pas dans les exceptions au droit d'auteur. Il n'existe pas d'exception aux droits d'auteur pour les "textes officiels de nature législative, administrative ou judiciaire, ni pour leurs traductions officielles"^{[4/2001 Article 5a]}. Comme la définition de l'exception utilise le terme "texte", les billets de banque ne semblent pas entrer dans le cadre de cette exception.

La protection des droits d'auteur pour les œuvres collectives, telles que les billets de banque, dure 70 ans selon la loi du Mozambique ainsi que sous la loi des États-Unis, dans la mesure où le Mozambique est partie à la Convention de Berne. Depuis longtemps avant que le Mozambique obtienne l'indépendance, tous les billets de banque du Mozambique sont protégés par des droits d'auteur. Pour les billets de banque ayant circulé avant l'indépendance, les lois portugaises s'appliquent.

Texte inclus depuis
COM:CUR Namibia

Namibie

Pas d'accord

La politique de reproduction d'images de la monnaie namibienne de la Banque de Namibie définit la loi applicable, que est basée sur la Loi sur la Banque de Namibie de 1997^[5]. "Cette politique garantit que les entités autre que la Banque reproduisent des images de la monnaie namibienne uniquement en des circonstances spécifiques autorisées et que toute reproduction d'images est réalisée d'une manière qui interdit une imitation conduisant à la confusion du public ou à la contrfaçon"^{[BoN 1997 2.6]}. L'autorisation écrite préalable à la reproduction doit être obtenue de la Banque, pour la reproduction de billets de banque et de pièces de monnaie^{[BoN 1997 4.0]}. Les images sur Wikimedia Commons doivent être librement utilisables, par conséquent cette restriction signifie que les images de la monnaie namibienne ne sont pas accceptables.

Texte inclus depuis
COM:CUR Niger

Niger

Unsure West African CFA franc used in Niger has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law^[6], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Nigeria

Non libre. Il n'y a pas d'exception aux droits d'auteur pour les œuvres du gouvernement (discussion).

Texte inclus depuis
COM:CUR Uganda

Ouganda

Non libre. La Banque de l'Ouganda détient les droits d'auteur sur ses billets de banque et sur ses pièces de monnaie. Selon la section 120(373) du Code Pénal, est défini comme un crime le fait pour toute personne de reproduire des billets de banque ou des pièces de monnaie avec un quelconque degré de précision sans l'autorisation écrite préalable de la Banque de l'Ouganda.

Texte inclus depuis
COM:CUR Central African Republic

République centrafricaine

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc used in Central African Republic, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

See also: COM:CUR Cameroon

Texte inclus depuis
COM:CUR Democratic Republic of the Congo

République démocratique du Congo

Non libre : le pays a ratifié la Convention de Berne en 1963. L'OMPI ne liste pas les lois relatives aux droits d'auteur antérieures à 1986. L'Ordonnance-loi No. 86-033 du 5 avril 1986 portant protection des droits d'auteur et droits voisins stipule^[7] :

Les actes officiels de l’autorité ne font naître aucun droit d’auteur. Toutes autres publications littéraires, artistiques ou scientifiques faites par les pouvoirs publics engendrent un droit d’auteur au profit de ceux-ci^{[86-033/1986 Article 7]}.

Texte inclus depuis
COM:CUR Republic of the Congo

République du Congo

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc used in the Republic of the Congo, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

See also: COM:CUR Cameroon

Texte inclus depuis
COM:CUR Rwanda

Rwanda

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR São Tomé and Príncipe

Sao Tomé-et-Principe

Aucune information disponible

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COM:CUR Senegal

Sénégal

Unsure West African CFA franc used in Senegal has close ties to France. French Cour de Cassation ruled in 2002 that franc is not covered by Copyright Law^[8], but it is not known if it also applies to West African CFA franc.

Seychelles

Aucune information disponible

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COM:CUR Sierra Leone

Sierra Leone

Non applicable : les œuvres du gouvernement sont couvertes par le droit d'auteur^{[8/2011 Section 8]}.

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COM:CUR Somalia

Somalie

Aucune information disponible

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COM:CUR Sudan

Soudan

: billets de banque dessinés avant le 18 décembre 1996
Non libre : billets de banque dessinés le 18 décembre 1996 ou postérieurement à cette date

La première loi du Soudan est entrée en vigueur le 18 décembre 1996 et n'étendait pas sa protection aux œuvres déjà tombées dans le domaine public. Les billets de banque émis avant cette date sont par conséquent tombés dans le domaine public au Soudan. Comme ces billets de banque se trouvaient dans le domaine public au Soudan avant qu'il rejoigne la Convention de Berne (le 28 décembre 2000), ils se trouvent également dans le domaine public aux États-Unis et peuvent être téléversés sur Commons.

Le statut des dessins des billets de banque émis après le 18 décembre 1996 n'est pas clair. En vertu de la loi soudanaise sur le droit d'auteur, les "documents officiels" se trouvent dans le domaine public, mais les billets de banque pourraient ne pas entrer dans le cadre de la définition des "documents officiels". Si cette définition ne comprend pas les billets de banque, alors les billets de banque seront protégés pendant 50 ans à partir de la mort du dernier auteur y ayant contribué.

Texte inclus depuis
COM:CUR South Sudan

Soudan du Sud

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Tanzania

Tanzanie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Chad

Tchad

. Bank of Central African States, which issues Central African CFA franc used in Chad, is based in Cameroon. Article 3c of the main IP law of Cameroon, the 2000 Copyright law, explicitly excludes banknotes and coins from copyright protection.

Please use {{PD-CA-CFA-franc}} for Central African CFA franc images.

See also: COM:CUR Cameroon

Texte inclus depuis
COM:CUR Togo

Togo

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Tunisia

Tunisie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:CUR Zambia

Zambie

Non libre - Les billets de banque et les pièces de monnaie ne sont pas exemptées de droits d'auteur, et sont traitées normalement comme des œuvres produites par des employés du gouvernement. Selon le Copyright and Performance Rights Act de 1994, les droits d'auteur sur des œuvres créées par des employés du gouvernement sont détenus par le gouvernement, et la protection expire 50 ans après la première publication de l'œuvre^{[1994-2010 Section 12(2)]}.

Texte inclus depuis
COM:CUR Zimbabwe

Zimbabwe

Devise officielle : non libre. En vertu de la section 50 de la Loi sur le droit d'auteur [Chapitre 26:1] du Zimbabwe, les droits d'auteur sur les billets de banque et sur les pièces de monnaie sont détenus par la Banque de réserve du Zimbabwe et sont effectifs de la date à laquelle de tels billets de banque ou pièces de monnaies sont émis en tant que devise officielle, jusqu'à ce que de tels billets de banque et pièces de monnaie soient démonétisés.

Les billets de banque et les pièces de monnaie qui ont été démonétisés.

Reconnaissance limitée

Texte inclus depuis
COM:CUR Ambazonia

Autres territoires

Texte inclus depuis
COM:CUR Bir Tawil

situé partiellement en Afrique

Monnaie
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Certaines citations peuvent ne pas avoir été incluses
↑ [1] ↑ [2] ↑ [3] ↑ [4] ↑ Cite error: Invalid `<ref>` tag; no text was provided for refs named `BoN1997` ↑ [5] ↑ https://www.wipo.int/edocs/lexdocs/laws/fr/cd/cd005fr.pdf ↑ [6]

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[BoN1997-5] Cite error: Invalid <ref> tag; no text was provided for refs named BoN1997

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[7] ttps://www.wipo.int/edocs/lexdocs/laws/fr/cd/cd005fr.pdf

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