Commons:Bandeaux de licence/Océanie
Cette page donne des listes de bandeaux de licence spécifiques à une pays dans différents pays ou territoires de l’Océanie. Il est "inclus" à partir de sections de page individuelles donnant les bandeaux de licence spécifiques à chaque pays ou territoire.
Pays d’Océanie
COM:TAG Australia
Australie
Aucune information disponible
COM:TAG Federated States of Micronesia
États fédérés de Micronésie
Aucune information disponible
COM:TAG Fiji
Fidji
- {{PD-Fiji}} – Photos 50 ans après leur production.
COM:TAG Marshall Islands
Îles Marshall
Aucune information disponible
COM:TAG Kiribati
Kiribati
Aucune information disponible
COM:TAG Nauru
Nauru
Aucune information disponible
COM:TAG New Zealand
Nouvelle-Zélande
- {{PD-New Zealand}} – Les droits d'auteur ont expiré ou le contenu n'est pas soumis aux droits d'auteur.
- {{NZTA-Sign-Spec}} – Panneaux routiers utilisés par l'Agence des transports néo-zélandaise (NZ Transport Agency - NZTA)
COM:TAG Palau
Palaos
Aucune information disponible
COM:TAG Papua New Guinea
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Aucune information disponible
COM:TAG Solomon Islands
Îles Salomon
Aucune information disponible
COM:TAG Samoa
Samoa
Aucune information disponible
COM:TAG Tonga
Tonga
Aucune information disponible
COM:TAG Tuvalu
Tuvalu
Aucune information disponible
COM:TAG Vanuatu
Vanuatu
Aucune information disponible
Autres territoires
COM:TAG Guam
Guam
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/États-Unis#US Territories
COM:TAG Hawaii
Hawaï
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/États-Unis#TAG
COM:TAG Clipperton Island
île Clipperton
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
COM:TAG Cocos (Keeling) Islands
îles Cocos
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/Australie#TAG
COM:TAG Cook Islands
Îles Cook
Aucune information disponible
COM:TAG Northern Mariana Islands
îles Mariannes du Nord
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/États-Unis#TAG
COM:TAG Niue
Niue
Aucune information disponible
COM:TAG Norfolk Island
île Norfolk
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/Australie#TAG
COM:TAG New Caledonia
Nouvelle-Calédonie
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
COM:TAG Pitcairn Islands
îles Pitcairn
Plus d'informations : Commons:Copyright rules by territory/Romaume-Uni#TAG
COM:TAG French Polynesia
Polynésie française
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
COM:TAG American Samoa
Samoa américaines
COM:TAG Tokelau
Tokelau
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/Nouvelle Zélande#TAG
COM:TAG Wallis and Futuna
Wallis-et-Futuna
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
En partie
COM:TAG Overseas France
France d’outre-mer
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
COM:TAG United States Minor Outlying Islands
îles mineures éloignées des États-Unis
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/États-Unis#TAG
COM:TAG Indonesia
Indonésie
- {{PD-IDGov}} – Dans le domaine public indonésien parce que le fichier ou l'œuvre d'art a été publié(e) ou distribué(e) par le gouvernement indonésien et qu'il satisfait aux conditions du Chapitre II, Section 5, Article 14 de la Loi sur le droit d'auteur indonésienne, loi n°19 de 2002, voir Commons:À propos des licences.
- {{PD-IDOld-Art58}} – Dans le domaine public parce que les droits d'auteur ont expiré en vertu de l'article 58 de la loi de 2014
- {{PD-IDOld-Art59}} – Dans le domaine public parce que les droits d'auteur ont expiré en vertu de l'article 59 de la loi de 2014
- {{PD-IDUnknown}} – Dans le domaine public parce que les droits d'auteur ont expiré en vertu des sections (2) et (3) de l'article 60
- {{PD-IDNoCopyright}} – Non couvert par le droit d'auteur en vertu de l'article 42 de la loi indonésienne sur le droit d'auteur n°28 de 2014
COM:TAG French Southern and Antarctic Lands
Terres australes et antarctiques françaises
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
COM:TAG British Overseas Territories
territoire britannique d'outre-mer
Aucune information disponible
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