Commons:Bandeaux de licence/Index par sources

Bandeaux de licence

• Licences couramment utilisées
• Domaine public général
• Spécifiques à certains pays
• Licenses GNU
• Licences libres Creative Commons
• Diverses licences libres
• Non libre ou incertain
• Bandeaux descriptifs
• Index par sources

Il existe de nombreuses sources d'images et autres documents placés dans le domaine public ou sous des licences libres que l'on peut téléverser sur Wikimedia Commons, bien que certaines de ces sources doivent être utilisées avec précaution. La courte liste qui suit recense des bandeaux de licence et des bandeaux d'information pour certaines de ces sources, la plupart d'entre eux étant définis ailleurs, sur Commons:Bandeaux de licence et ses sous-pages. Cependant, il existe des milliers d'autres bandeaux.

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Source	Type	Bandeau
	PDC Domaine public (selon le pays) : Commons:Bandeaux de licence/Spécifiques à certains pays GNU Commons:Bandeaux de licence/Licenses GNU CC Creative Commons : Commons:Bandeaux de licence/Licences libres Creative Commons VAR Domaine public / usage libre divers : Commons:Bandeaux de licence/Diverses licences libres Desc Uniquement descriptif. Bandeau de licence nécessaire : Commons:Bandeaux de licence/Bandeaux descriptifs
Acid test suites	VAR	{{PD-Acid}} – for screenshots of the Acid test suites
Agência Brasil	CC	{{Agência Brasil}} – photographies issues de Agência Brasil.
Musée All About Apple	CC	{{All About Apple museum}} – Images issues du site web officiel du musée All About Apple.
Antwerp (city of)	PDC	{{PD-Antwerp}} - for materials from the digital archives of the city of Antwerp
Archives Normandie 1939-45	PDC	{{PD-Archivesnormandie}} – pour les images issues du site Archives Normandie 1939-45. Les images créditées National Archives USA ou National Archives Canada et marquées comme étant "libres de droits" se trouvent dans le domaine public.
Présidence de l'Argentine	CC	{{CC-AR-Presidency}} – photographies prises sur le site web Presidency of Argentina.
BnF Gallica	PDC	{{PD-GallicaScan}} – pour les versions numérisées de livres anciens issus de la bibliothèque gallica.bnf.fr, à la Bibliothèque Nationale de France
BnF Mandragore	PDC	{{PD-BnFMandragorePic}} – pour les versions numérisées d'images anciennes issues de la base de données Mandragore à la Bibliothèque Nationale de France[2].
Dictionnaire encyclopédique Brockhaus et Efron (1890–1907)	PDC	{{PD-Brockhaus&Efron}}
Gouvernement de la ville de Buenos Aires	CC	{{CC-AR-GCBA}} – our les contenus issus du site de Buenos Aires City Government.
Collection photographique "Communisme en Roumanie"	Desc	{{ComInRo}} – pour les images dont la source est la Collection photographique "Communisme en Roumanie"
DLR	CC	{{DLR-License}} – Images issues de DLR et placées sous licence CC-BY-3.0-DE.
Agence danoise de données géographiques	PDC	{{DGA map}} – pour les documents qui sont partiellement ou entièrement basés sur les données géographiques publiques (en open data) de l'Agence danoise de données géographiques. Ce bandeau de licence n'empêche pas pas l'utilisation d'autres bandeaux de licence.
Galerie d'exemples de Demis	VAR	{{PD-Demis}} – Images dérivées des cartes de la galerie d'exmples de Demis ; voir aussi Template talk:PD-Demis pour des explications.
ESO	CC	{{Eso}} – Images de l'ESO.
Edison Records	PDC	{{PD-Edison Records}} – pour les enregistrements sonores d'Edison Records placés dans le domaine public
Encyclopædia Britannica	PDC	{{PD-Britannica}} – pour les images issues de la 12e édition de l'Encyclopædia Britannica.
Agence européenne de l'environnement	PDC	{{PD-EEA}} – Image dans le domaine public parce qu'elle a été extraite du site web de l'Agence européenne de l'environnement, dont le contenu est placé dans le domaine public, sauf mention contraire.
Geograph Britain and Ireland	CC	{{Geograph}} – images du site Geograph Britain and Ireland
Ibiblio-Hyperwar	VAR	{{Ibiblio-Hyperwar.org}} – Ce site web contient essentiellement du contenu en anglais tombé dans le domaine public (sans droits d'auteur).
Gouvernement indien	GPC	{{EdictGov-India}} pour les promulgations du gouvernement de l'Inde étant jugées comme ne constituant pas des infractions aux droits d'auteur
IPPAR	PDC	{{IPPAR}} – Images issues de http://www.ippar.pt/
Ministère japonais du territoire, etc.	PDC	{{AerialPhotograph-mlitJP}} – Certaines images issues du Ministère du territoire, des infrastructures, des transports et du tourisme du Japon.
Kashmir 3D	GNU	{{GFDL-Landsat-Kashmir3d}} – Kashmir 3D : images issues de http://glcfapp.umiacs.umd.edu:8080/esdi/
Musée d'art du comté de Los Angeles	VAR	{{PD-LACMA}} – images versées au domaine public provenant de la bibliothèque d'images du Musée d'art du comté de Los Angeles.
Mémoire de l’Égypte moderne	Desc	{{ModernEgypt}} – Pour les œuvres issues des Archives numériques de la mémoire de l’Égypte moderne, de la Bibliotheca Alexandrina (l'appartenance au domaine public de chaque image doit être vérifié).
Président du Mexique	PDC	{{PD-Mexico-NIP}} – Informations publiées sur le site http://fuente.presidencia.gob.mx/ avant avril 2006.
Meyers Konversationslexikon (1885–90), 4e édition	PDC	{{PD-Meyers}}
Marine du Brésil	CC	{{Attribution-NavyofBrazil}} – Images issues de la Marine brésilienne.
Bibliothèque nationale du Pérou	Desc	{{Biblioteca Nacional del Perú}} – pour les œuvres dont la source est la Bibliothèque nationale du Pérou ou la BNP (le statut de chaque archive par rapport au domaine public doit être vérifié)
Nordens Flora	PDC	{{PD-Nordens Flora}} – images issues du livre Nordens Flora (Suède, auteur : C. A. M. Lindman, 1917–1926).
Nordisk familjebok (Suède, 1904–1926)	PDC	{{PD-Ugglan}} – Images issues de la 2nde édition de l'encyclopédie Nordisk familjebok (Suède, 1904–1926)
Open Clip Art Library	VAR	{{PD-OpenClipart}} – Images issues de la Open Clip Art Library. Mentions CC PD (Creative Commons domaine public).
OpenGeoDB	GNU	{{GFDL-OpenGeoDB}} – Images issues de http://opengeodb.de/
OpenStreetMap	VAR	{{ODbL OpenStreetMap}} – Pour les cartes issues de ou basées sur les données d'openstreetmap.org (Licence Open Database)
PD Photo.org	VAR	{{PD-PDphoto.org}} – Images issues du site PD Photo.org : libres pour une utilisation à titre commercial et pour les œuvres dérivées du moment qu'elles restent utilisables de la même manière.
PDFnet.dk.	VAR	{{PD-PDFnet}} — Tous les contenus issues de ce site web sont placés dans le domaine public.
pdsounds.org	VAR	{{PD-pdsounds.org}} – Pour les fichiers audio issus de pdsounds.org : dans le domaine public.
Bibliothèque Perry-Castañeda	Desc	{{PCL}} – Images copiées à partir de la bibliothèque Perry-Castañeda (PCL) de l'Université du Texas à Austin (l'appartenance au domaine public de chaque image doit être vérifiée !).
Picswiss	GNU	{{Picswiss}} – Images issues de http://www.picswiss.ch/ (remarque : uniquement les images de Roland Zumbühl)
Sénat polonais	GNU	{{PolishSenateCopyright}} – Droits d'auteur : Sénat polonais – il a été vérifié qu'ils se trouvent sous la Licence GNU
Président de la Pologne	GNU	{{PolishPresidentCopyright}} – Droits d'auteur : président de la Pologne
Université catholique pontificale du Pérou	Desc	{{PUCP}} – pour les œuvres dont la source est l'Université catholique pontificale du Pérou ou la PUCP (le statut de chaque archive par rapport au domaine public doit être vérifié)
Pressefotos Die Gruenen	GNU	{{Pressefotos Die Gruenen}} – Images issues de http://www.gruene.at/
Projet Gutenberg	VAR	{{PD-Gutenberg}} Toutes les œuvres et images issues de http://gutenberg.org/ ne sont pas dans le domaine public, il faut donc procéder avec précaution. Voir la section concernant le Projet Gutenberg sur Commons:Sources problématiques.
Public Library of Science	CC	{{PLoS}} – Images issues de la PLoS.
Rádio Senado Brasil	CC	{{Attribution-RadioSenadoBr}} - Fichiers audios produits par la radio du Sénat brésilien (Rádio Senado).
Bas de données Raita	VAR	{{PD-Raita}} — Fichiers multimédia de la base de données Raita.
Collection photographique en ligne "Communisme en Roumanie"	Desc	{{FOCR}} – Images dont la source est la Collection photographique en ligne "Communisme en Roumanie"
Président de la Russie	CC	{{Kremlin.ru}} – Images issues du site du président de la Fédération russe.
SabuCat Productions	VAR	{{PD-SabuCat}} – Capture d'écran d'une bande-annonce de film appartenant physiquement à SabuCat Productions, Inc.
Svenska Familj-Journalen (1864–1887)	PDC	{{PD-SFJ}} – Images issues du Svenska Familj-Journalen (1864–1887)
Direction nationale du patrimoine de Suède	CC	{{CC-BY-RAÄ}} – Contenus obtenus via la Direction nationale du patrimoine de Suède.
TV Senado, Brésil	CC	{{Attribution-TVSenadoBr}} - Vidéo produite par la chaîne TV Senado.
Bibliothèque du Congrès des États-Unis	Desc	{{LOC-image}} – Images en provenance de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis
Bibliothèque du Congrès des États-Unis	Desc	{{LOC-map}} – Images de cartes en provenance de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis
Archives nationales des États-Unis	Desc	{{NARA-image}} – Images en provenance du catalogue de recherche des Archives nationales des États-Unis
Wikimedia	Desc	{{Copyright by Wikimedia}} – For one of the official logos or designs used by the Wikimedia Foundation or by one of its projects.
World66	CC	{{Cc-world66}} – Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 1.0 pour des images initialement soumises au serveur World66 (compatibles avec Wikitravel).
YouTube CC-BY 3.0	CC	{{YouTube CC-BY}} – Contenus sous licence CC-BY 3.0 issus de YouTube.