Template:Property rights/i18n/fr

Personality rights Avertissement concernant les droits de propriété Bien que cette œuvre soit sous une licence libre ou qu'elle soit dans le domaine public, elle peut être soumise à un règlement intérieur ou a des exigences d'autorisation spécifiques à un pays qui restreignent légalement certains types de ré-utilisation à moins que les détenteurs des droits ne consente à un tel usage. En de tels cas, la permission des détenteurs des droits pourrait vous protéger de plaintes pour violation de ces droits. Bien qu'il n'y soit pas obligé, le téléverseur peut vous aider à obtenir ce type de preuves. Voir nos avertissements généraux pour plus d'informations.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{Property rights}} instead.