The given reason is: Ce fichier constitue une infraction aux droits d'auteur car ce document est un logo ou en constitue une œuvre dérivée, lesquels sont toujours présumés protégés par le droit d'auteur, sauf s'ils sont trop simples pour être protégés. Les logos sous droit d'auteur ne sont pas acceptés sur Wikimedia Commons, à l'exception de ceux placés sous une licence libre. Le fait de recréer un logo par vous-même ne vous donne pas l'autorisation de le placer sous une licence libre et l'usage loyal (fair use) est interdit sur Wikimedia Commons.
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