Template:Iranian currency/i18n/fr

Public domain Ceci est une reproduction d'une unité de monnaie qui est ou qui a été en usage en Iran et qui a été conçue avant le 22 mars 1993. Cette oeuvre est maintenant dans le domaine public en Iran, car selon la Loi pour la protection des auteurs, des compositeurs et des artistes (1970), les droits d'auteur ont expiré 30 ans après la date de publication ou de présentation au public du fait que l'oeuvre appartienne à une personne morale.(Article 16) Billets de banque ou pièces de monnaie dessinés après le 21 mars 1993: La Banque centrale d'Iran détient les droits d'auteur sur les billets/pièces conçus après le 31 décembre 1993. Toutes les représentations de billets et de pièces conçus après le 31 décembre 1993 seront supprimées en tant que {{Violation de droits d'auteurs}}. Voir COM:CRT/Iran#Currency pour plus d'informations.

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