Template:BMSHS-no known copyright restrictions/i18n/fr

Cette image provient de la Briarcliff Manor-Scarborough Historical Society (BMSHS). La BMSHS a déterminé qu'il n'y a aucune restriction connue liée aux droits d'auteur car elle croit, en faisant de son mieux en s'appuyant sur les informations disponibles, qu'il est peu probable que le contenu soit protégé par des intérêts liés aux droits d'auteur et, selon toute probabilité, que ce contenu se trouve dans le domaine public. Ceci peut signifier : L'œuvre est dans le domaine public car le copyright a expiré ; L'œuvre se trouve dans le domaine public pour d'autres raisons, tel que le non respect des conditions nécessaires pour renouveler un copyright ; que la BMSHS détient les droits d'auteur mais n'est pas intéressée à exercer un contrôle sur l’œuvre ; ou bien que la BMSHS dispose de droits suffisants pour autoriser des tiers à utiliser l’œuvre sans restrictions. Cependant, il peut encore y avoir des restrictions. La BMSHS rend ses contenus disponibles pour des usages personnels et éducatifs à titre non commercial conformément aux principes de l'usage légitime (fair use). Si vous décidez d'utiliser le contenu à des fins commercial ou pour d'autres usages sans obtenir les permissions nécessaires, vous serez responsable si quelqu'un d'autre détient des droits et que ce détenteur des droits s'oppose à l'usage que vous faites des œuvres. Plus d'informations sont disponibles sur la page : http://briarcliffhistory.org/images.html Merci d'ajouter des bandeaux de licence supplémentaires à cette image si des informations plus spécifiques sont disponibles à propos du statut de cette image. Consultez Commons:À propos des licences pour plus d'informations.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{BMSHS-no known copyright restrictions}} instead.