File:ArCJ SP 19901025 Séance du Parlement du 25 octobre 1990 SP128.ogg

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ArCJ_SP_19901025_Séance_du_Parlement_du_25_octobre_1990_SP128.ogg ‎(Ogg Vorbis sound file, length 5 h 16 min 6 s, 84 kbps, file size: 190.79 MB)

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Summary[edit]

Ecouter selon les points de l'ordre du jour :

Matin

1. Communications
2. Réponses aux questions écrites
3. Modification du règlement du Parlement (deuxième lecture)
4. Modification de la loi sur le Conseil consultatif des Jurassiens domiciliés à l'extérieur de la République et Canton du Jura (première lecture)
5. Loi sur la formation professionnelle (première lecture) (partie 1)


Après-midi

5. Loi sur la formation professionnelle (première lecture) (suite)
6. Décret sur le financement de la formation professionnelle (première lecture)
7. Loi portant modification de la loi d'organisation du Gouvernement et de l'administration cantonale, de la loi sur le statut des magistrats, fonctionnaires et employés,de la loi sur les finances, de la loi sur la police cantonale et du décret sur les émoluments de l'administration cantonale (deuxième lecture)
8. Décret d'organisation du Gouvernement et de l'administration cantonale (deuxième lecture)
9. Arrêté dressant la liste des emplois dont les titulaires ont la qualité de fonctionnaire
12. Arrêté octroyant un crédit pour l'acquisition des immeubles du Foyer jurassien d'éducation à Delémont et pour l'étude de l'implantation de structures psychiatriques
13. Arrêté concernant l'adoption de modifications du plan directeur cantonal
14. Arrêté octroyant un crédit d'engagement pour l'aménagement de la route principale J6, Le Lieu Galet, à Develier / 15. Arrêté octroyant un crédit d'engagement pour l'aménagement de la route principale J6, tronçon Develier-sortie nord
16. Arrêté concernant l'approbation de la Déclaration commune entre la République de Slovénie et la République et Canton du Jura. - 17. Arrêté concernant l'approbation de la Déclaration sur la coopération entre la République de Croatie et la République et Canton du Jura. - 18. Arrêté concernant l'approbation de la Convention-cadre entre la République socialiste sovietique de Géorgie et la République et Canton du Jura. Entrée en matière
16. Arrêté concernant l'approbation de la Déclaration commune entre la République de Slovénie et la République et Canton du Jura
17. Arrêté concernant l'approbation de la Déclaration sur la coopération entre la République de Croatie et la République et Canton du Jura
18. Arrêté concernant l'approbation de la Convention-cadre entre la République socialiste sovietique de Géorgie et la République et Canton du Jura
19. Arrêté concernant l'approbation de la Convention (programme d'échange de jeunes) entre la République socialiste sovietique de Géorgie et la République et Canton du Jura
20. Arrêté octroyant un crédit pour le financement de mesures de soutien aux régions d'Europe orientale et non alignées


Description
Français : Séance du Parlement du 25 octobre 1990
Date
Source Consulter l'unité de description sur le site des Archives cantonales jurassiennes (ArCJ)
La version enregistrée des débats de l'Assemblée constituante jurassienne n'a pas de valeur officielle. C'est la transcription papier, revue et corrigée qui fait foi.
Author Parlement jurassien
Permission
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Camera location47° 21′ 50″ N, 7° 20′ 37.05″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.View this and other nearby images on: OpenStreetMapinfo

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current11:16, 16 March 20175 h 16 min 6 s (190.79 MB)Archives cantonales jurassiennes (talk | contribs)User created page with UploadWizard

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