Conseil municipal de Belfort du 28 janvier 2016
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Français : Conseil municipal de Belfort du 28 janvier 2016.
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Sébastien Vivot.
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Damien Meslot.
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Damien Meslot.
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Damien Meslot.
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Rapport n°3 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'article L 2122-22 du CGCT) : Damien Meslot donne un document à Samia Jaber.
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Rapport n°3 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2014 et du 5 novembre 2015, en application de l'article L 2122-22 du CGCT) : Damien Meslot lit un document.
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Rapport n°6 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Dossier de création) : Damien Meslot, en discussion avec Jean-Marie Herzog.
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Rapport n°6 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Dossier de création) : Bastien Faudot intervient.
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Rapport n°7 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Désignation d'un aménageur) : Damien Meslot, en discussion avec un directeur des services.
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Rapport n°7 (rapporteur : Damien Meslot, titre du rapport : ZAC d'aménagement du site de l'Hôpital - Désignation d'un aménageur) : Damien Meslot s'exprime.
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Alain Dreyfus-Schmidt.