Category talk:L'Illustration - Noël 1913

Cette page contient des reproductions de dessins sous droit d'auteur (loi française), en particulier ceux de Gustav-Adolf Mossa, décédé en 1971, dont les oeuvres ne sont pas dans le domaine public (le droit de reproduction appartient à ses héritiers, regroupés dans l'Association Symbolique Mossa). Selon le droit français, les héritiers de Mossa bénéficient de ce droit de reproduction pendant 70 ans après le décès, augmentés probablement de 10 ans pour compenser l'exploitation impossible des droits pendant les années de guerre. Ceci nous mène vers une mise dans le domaine public vers 2051. Que faire ?

Peut-^tre demander aux héritiers le droit de conserver ces images qui sont en bas résolution ? S'ils s'opposent formellement il faut supprimer des images en question. Cordialement William Ellison (talk) 08:28, 23 May 2021 (UTC)