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[edit]DescriptionMaccabi-tel-aviv-usa.webp |
Français : Maccabi Tel Aviv part pour les États-Unis, Album privé, Sports |
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Date | |||||
Source | https://sport1.maariv.co.il/magazine/article/426564/ | ||||
Author | Album privé | ||||
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[edit]Cette œuvre est dans le domaine public (copyright) car son copyright a expiré en Israël. Selon la loi sur le droit d'auteur de l'État d'Israël 5768 2007 (article 38), une œuvre est mise à la disposition du public le 1er janvier de la 71e année suivant le décès de l'auteur, à moins que les conditions suivantes ne soient remplies:
Dans le cas d'une photographie prise jusqu'au 24 mai 2008 (et en général), la photographie est soumise à l'ancienne loi obligatoire, c'est-à-dire que le droit d'auteur expire le 1er janvier de la 51e année après la création de la photographie (article 78 (i) de la loi de 2007, et article 21 Dans l'ancienne loi obligatoire).
Si le droit d'auteur sur l'œuvre appartient à l'État d'Israël, l'État est le premier titulaire du droit d'auteur, et il n'y a pas d'accord spécial entre l'État et l'auteur, le droit d'auteur expire le 1er janvier de la 51e année après l'acte de création (articles 36 et 42 de la loi de 2007 ).
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